intégral de plante
Présentation de la marque intégral de plante
Déposée le 25 octobre 2011 par madame catherine deconstanza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « intégral de plante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque intégral de plante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque intégral de plante est expirée depuis le 25 octobre 2021.
catherine deconstanza a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11